Conseil Municipal
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Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu le :
Ordre du jour :
1) Budget supplémentaire.
2) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif.
3) Avance à l'USBD sur la subvention 2012.
4) Avance à l'office de tourisme sur la subvention 2012.
5) Avance à l'école de musique sur la subvention 2012.
6) Avance au CCAS sur la subvention 2012.
7) Avance à l'ABDEC sur la subvention 2012.
8) Subvention exceptionnelle à l'UCAB.
9) Subvention à différents clubs sportifs.
10) Tarif salle des fêtes : vaisselle et scène.
11) Tarif FAMILA : films courts pour scolaires.
12) Création d'une régie de recettes pour les activités multimédia de la médiathèque.
13) Modification de la régie de recettes "taxe de séjour".
14) Modification de la régie de recettes "camping".
15) Modification de la régie de recettes "commerces ambulants".
16) Rétrocession gratuite à la CUD de la parcelle AP131 (parking rue des morutiers).
17) Piscine : avenants aux marchés de travaux.
18) Convention "Entreprendre Ensemble" - Mise à disposition d'un agent.
19) Convention avec SEJ : Direction ASLH 2011.
20) Halte garderie : Convention avec le conseil général.
22) Mise en place de l'IFHS pour les agents de la piscine.
23) Convention avec le centre de gestion - Médecine préventive, hygiène et sécurité au travail.
24) Questions Diverses.
Séance ouverte à TOUTES et TOUS.
Mardi 13 Décembre 2011 à 19h
en salle annexe n°1
en salle annexe n°1
Ordre du jour :
1) Budget supplémentaire.
2) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif.
3) Avance à l'USBD sur la subvention 2012.
4) Avance à l'office de tourisme sur la subvention 2012.
5) Avance à l'école de musique sur la subvention 2012.
6) Avance au CCAS sur la subvention 2012.
7) Avance à l'ABDEC sur la subvention 2012.
8) Subvention exceptionnelle à l'UCAB.
9) Subvention à différents clubs sportifs.
10) Tarif salle des fêtes : vaisselle et scène.
11) Tarif FAMILA : films courts pour scolaires.
12) Création d'une régie de recettes pour les activités multimédia de la médiathèque.
13) Modification de la régie de recettes "taxe de séjour".
14) Modification de la régie de recettes "camping".
15) Modification de la régie de recettes "commerces ambulants".
16) Rétrocession gratuite à la CUD de la parcelle AP131 (parking rue des morutiers).
17) Piscine : avenants aux marchés de travaux.
18) Convention "Entreprendre Ensemble" - Mise à disposition d'un agent.
19) Convention avec SEJ : Direction ASLH 2011.
20) Halte garderie : Convention avec le conseil général.
22) Mise en place de l'IFHS pour les agents de la piscine.
23) Convention avec le centre de gestion - Médecine préventive, hygiène et sécurité au travail.
24) Questions Diverses.
Séance ouverte à TOUTES et TOUS.
JF BUNIET- Messages : 2
Date d'inscription : 14/04/2011
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