conseil du 29 septembre

Prochaine Réunion du conseil municipal

Jeudi 29 septembre 2011
à 19 heures salle annexe n°1

Ordre du jour :
1) Transferts de comptes
2) Modification des tarifs
3) Tarifs classe de neige 2012
4) Tarifs de la halte garderie
5) Modifications de la régie « prestations scolaires »
6) Subventions diverses
7) Modification de l’effectif
8) Régime indemnitaire du personnel
9) Assurance des risques statutaires en 2012
10) Avenants aux marchés relatifs aux travaux de la piscine
11) Avis sur les rejets de dragage du port de dunkerque
12) Transfert à la CUD des ouvrages de distribution de gaz naturel
13) Adhésion de la commune de Spycker à la Communauté Urbaine de Dunkerque
14) Désignation des représentants de la ville à la commission intercommunale des impôts directs
15) Questions diverses